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1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site XXXXX_URL l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SARL XXXXX, société à responsabilité limitée au capital de 16 000 euros, inscrite au RCS de Bayonne sous le numéro d’identification XXXXX_SIRET, dont le siège social est à XXXXX_ADDRESS, dont le Gérant est XXXXX_HEAD.

Créateur du site : Studio WAAZ – www.studiowaaz.com

Responsable publication : XXXXX_PUBLISHER

Crédits photos : XXXXX_PIC_CREDITS

Hébergeur : Scaleway
 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site XXXXX_URL  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site XXXXX_URL  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

L’ensemble des textes et images disponibles sur le site XXXXX_URL est protégé par les lois françaises sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle par quelque procédé que ce soit est interdite sans autorisation préalable et écrite de la société XXXXX.

L’impression pour usage privé et documentaire est autorisée. Les informations et photos sont réputées exactes à la date de dernière mise à jour du site mais ne sauraient être exemptes d’erreurs typographiques ou d’omissions. La responsabilité d’XXXXX ne saurait en aucun cas être engagée à cet égard.

Le service client de XXXXX_URL  dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement la facturation et les commandes. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne sont communiquées qu’au transporteur en charge de votre livraison.

Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro XXXXX_CNIL v 0.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à la société XXXXX.